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Commune de Méry - Massif du Revard en Savoie
Plan Local d'Urbanisme

Découvrez le Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Méry (73)

Réglement Intégral

Notice de la modification n°1 du PLU
Orientations d'aménagement
Règlement et extraits à consulter ou à imprimer
  • Dispositions générales (162Ko)
    TITRE I DISPOSITIONS GENERALES
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  • Règlement secteurs U (465Ko)
    Secteurs UA destinés à préserver le caractère traditionnel des groupements anciens de la commune.
    Secteurs UC destinés à recevoir de l'habitat de moyenne densité.
    Secteurs UD secteurs destinés à recevoir de l'habitat peu dense.
    Secteurs UE à vocation d'activités économiques destinés à recevoir des constructions ou installations artisanales, techniques ou commerciales.
    Secteurs UEP destinés à recevoir des équipements publics administratifs, scolaires, culturels, techniques...
    Secteur USH à vocation d'activités économiques correspondant au Parc d'Activités de Savoie Hexapole, couvert par une ZAC.
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    TITRE II SECTEURS U
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  • Règlement secteurs AU (263Ko)
    Secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation.

    TITRE III SECTEURS AU
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  • Règlement secteurs A (178Ko)
    Secteurs A : secteurs, équipés ou non, sont à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
    Secteurs AS : secteurs agricoles présentant des enjeux paysagers où toute nouvelle construction est interdite.

    TITRE IV SECTEURS A
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  • Règlement secteurs N (181Ko)
    Secteurs naturels et forestiers, équipés ou non, à protéger.
    secteurs ND : maisons de caractère ou châteaux
    secteurs NH : zones humides
    secteurs NL : à vocation d'équipements de loisirs
    secteurs NP : périmètres de protection rapprochés des captages
    secteurs NU : habitat isolé de taille limitée où seule l'évolution du bâti existant est autorisée


    TITRE V SECTEURS N
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